Jean-Pierre Simonet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Simonet Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Jean-Pierre Simonet
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché sur un emploi fonctionnel d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026660689(source JORF)
habilitation
22 Novembre 201222/11/2012
De: Simonet Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Pierre SIMONET
adjoint à la sous-directrice de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
Objet:
membres de la commission arrêtant les emplois du fonds prévu à l'article L. 452-1-1 du code de la construction et de l'habitation
représentants de la ministre chargée du logement
Groupe:
Commission arrêtant les emplois du fonds prévu à l'article L. 452-1-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000025016719(source JORF)
nomination
23 Décembre 201123/12/2011
De: Simonet (Jean-Pierre, Henri, Marius)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000025007286(source JORF)
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Jean-Pierre SIMONET
adjoint à la sous-directrice de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
à compter de la première réunion du conseil d'administration constitué conformément aux dispositions du décret du
23 décembre 2010
1°
représentants du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
conseil_administration
JORFTEXT000024198433(source JORF)
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Jean-Pierre Simonet
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000020833143(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jean-Pierre Simonet
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'aménagement durable
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
JORFTEXT000020436210(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Simonet (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Jean-Pierre Simonet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Simonet (Jean-Pierre)
adjoint au sous-directeur de la planification stratégique, représentant du ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Barbé (Catherine)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000595215(source JORF)
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Simonet (Jean-Pierre, Michel, Roger)
major ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Simonet (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000162524(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Simonet (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000718029(source JORF)
promotion
12 Avril 199112/04/1991